Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 14 novembre 2024 à 20 h 30 à la salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

1.  Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024
3. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
4. Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire
5. Rapport d’activité 2023 du SICOVAL
6. Décisions modificatives
7. Admission en non-valeur
8. Tarification sociale des cantines
9. Remplacement d’un agent faisant valoir ses droits à retraite – Médiathèque
10. Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier sis 2-4 chemin de l’écluse de vie
11. Trajectoire « Zéro artificialisation nette », rapport triennal de la consommation foncière
12. Questions diverses