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Conseil municipal du 25 septembre 2023

La mairie de Pechabou

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 25 septembre 2023 à 20 h 30 à la salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. 2. Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2023
  3. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme
  4. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au maire
  5. Autorisation donnée au maire de signer une convention dans le cadre d’un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’achat d’électricité (2025-2027) entre le Sicoval, certaines communes, CCAS et entités publiques
  6. Rapport d’activité du Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne
  7. Autorisation donnée au maire de signer un marché public dans le cadre d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle multisport
  8. Autorisation donnée au maire de signer un contrat bourg-centre entre le conseil régional d’Occitanie, le département de la Haute-Garonne, le Sicoval et la mairie de Pechabou
  9. Questions et informations diverses