Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 mars 2023 à 20 h 30 à la salle du conseil.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 28 novembre 2022
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire
- Délibération portant approbation du compte de gestion 2022
- Délibération portant vote du compte administratif 2022 et affectation du résultat
- Délibération portant autorisation donnée au maire de signer un avenant nº 2 au marché public allant du 1er septembre 2021 au 31 août 2023 signé avec LEC Grand Sud
- Accueil des stagiaires au sein des services de la commune
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale des agents
- Délibération portant suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2e classe et création d’un poste d’adjoint technique – Tableau des effectifs
- Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraites du centre de gestion de la Haute-Garonne par voie conventionnelle
- Adoption du projet d’acquisition d’un véhicule électrique de type utilitaire léger pour le service voirie
- Adoption du projet d’équipement de deux bâtiments publics communaux en panneaux photovoltaïques
- Adoption du projet « prestation de communication »
- Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) : travaux d’effacement des réseaux aériens chemin du moulin – Tranche 2
- Autorisation donnée au maire de signer une convention de prise en charge et de gestion des colonies de chats libres avec la fondation d’entreprise Clara du groupe SACPA
- Délibération portant autorisation donnée au maire de signer, avec le Sicoval, une convention de mise à disposition de matériel pour la fête locale de septembre 2023
- Délibération portant numérotations d’habitations
- Demande de classement d’une voie privée dans le domaine public
- Questions et informations diverses