Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 17 juin 2024 à 20 h 30 à la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire
- Numérotation d’habitation
- Autorisation donnée au maire de signer, avec le Sicoval, une convention de prestation de service de contrôle des débits et pressions des poteaux incendie
- Autorisation donnée au maire de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes achat de fourniture de gaz naturel pour la période 2026-2029
- Autorisation donnée au maire de conventionner, avec le Sicoval, dans le cadre de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes d’information
- Gestion du patrimoine communal – cession d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal : modalités et prix
- Attribution de compensation
- Ressources humaines : remplacement d’un agent faisant valoir ses droits à la retraite
- Attribution du marché public relatif à l’organisation et la gestion de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAÉ) de l’école maternelle et de l’école élémentaire de Pechabou
- Plan local d’urbanisme : approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme avant enquête publique
- Questions diverses