Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 6 décembre 2023 à 20 h 30 à la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire
- Délibération portant abrogation de la délibération DCM2020-48 du 24 août 2020 et vote des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
- Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er janvier 2024
- Création d’un poste d’attaché principal à temps complet à compter du 1er janvier 2024 – Suppression d’un poste d’attaché territorial
- Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet à compter du 1er janvier 2024 – Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet à raison de 17 h 30 – Suppression d’un poste d’agent social à temps non complet à raison de 17 h 30 hebdomadaires
- Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique
- Modification du tableau des effectifs
- Modification de la délibération n° 2023-35 portant création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
- Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale (décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023)
- SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Moulin
- Autorisation donnée à madame la maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS
- Autorisation donnée à madame la maire de signer un avenant n° 1 au marché public de maîtrise d’œuvre pour la construction des ateliers municipaux
- Autorisation donnée à madame la maire de signer un avenant n° 2 au marché public de maîtrise d’œuvre pour la construction des ateliers municipaux – Fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre
- Numérotation d’habitation
- Questions et informations diverses